Mentions Légales
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1.Informations légales :
Statut du propriétaire : (Micro-Entreprise)
Le Propriétaire est : Rabah Benyounes / Planet de chiens
Adresse postale du propriétaire : 7481 avenue Champagneur H3N2K1
Le Créateur du site est : Micro Entreprise
Le Responsable de la publication est : Rabah Benyounes / Planet de chiens
Contacter le responsable de la publication : Benyounes Rabah /Tel:07824006042
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : Benyounes Rabah / Planet de chiens.
Contacter le Webmaster : Benyounes Rabah / Planet de chiens.
L'hébergeur du site est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
2.Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : Planet de Chiens
Le site Planet de Chiens, regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site Planet de Chiens . Le site Planet de Chiens est mis à jour régulièrement par Benyounes Rabah.
Benyounes Rabah / Planet de chiens s’efforce de fournir sur le site Planet de Chiens des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3.Accessibilité :
Le site Planet de Chiens est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, Planet de Chiens s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Planet de Chiens ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4.Propriété intellectuelle :
Benyounes Rabah / Planet de Chiens est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site Planet de Chiens , représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de benyounes Rabah / Planet de Chiens propriétaire du site à l'email : contact@Planetdechiens.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5.Liens hypertextes et cookies :
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6.Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :
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